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Rapport : La circulation des oeuvres audiovisuelles
Les discussions sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision au début de l’année 2009 ont fait ressortir plusieurs sujets qui n’étaient pas directement en lien avec le texte, mais qui constituent néanmoins des thèmes de réflexion importants pour l’avenir du secteur audiovisuel. L’un d’entre eux, et non le moindre, est la faiblesse de la production et de la diffusion de fictions françaises à la télévision par rapport à nos voisins européens, alors qu’elles constituent un vecteur majeur de transmission de notre culture. L’une des raisons soulignées en 2006 par le rapport de M. Raphaël Hadas-Lebel pour expliquer ce phénomène était l’insuffisance du second marché des Å“uvres qui désigne le marché complémentaire de celui de la première diffusion sur les chaînes de télévision hertziennes en clair, constitué des diffuseurs secondaires ainsi que des rediffusions sur les chaînes des primo-diffuseurs.
Rapport d’information de M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission de la culture, n° 585 (2008-2009) - 22 juillet 2009
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-585-notice.html