Soutenances de thèses
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Denis Ramond : Puissance et nuisance de l’expression : les conceptions de la liberté d’expression à l’épreuve de la pornographie
Thèse de doctorat. Soutenance le 14 décembre 2015 à 14h30 au CEVIPOF, au 98 rue de l’Université (Paris 7e), dans la salle Annick Percheron (au sous-sol).
Membres du jury :
Éric Desmons, Professeur des Universités en Droit public, Université Paris 13
Jean-Marie Donegani, Professeur des Universités en Science politique, I.E.P. de Paris
Bernard E. Harcourt, Isidor and Seville Sulzbacher Professor of Law, Columbia University
Michel Hastings, Professeur des Universités en Science politique, I.E.P. de Lille
Philippe Portier, Directeur d’études en Science politique, EPHE
Partant du postulat selon lequel la principale justification de la répression de formes d’expressions réside dans leur nocivité supposée, nous tentons de répondre à la question suivante : comment définir des limites claires et cohérentes à la liberté d’expression ?
L’analyse des controverses relatives à la pornographie, et en particulier de la manière dont les notions de liberté d’expression et de nuisance ont été articulées, contribue à répondre à cette question générale.
À travers l’analyse des débats portant sur la restriction des représentations sexuelles, nous tentons de montrer que les parties en présence ne sont pas parvenues à définir la notion de « nuisance » de manière claire et satisfaisante, et ne permettent pas, dès lors, de définir avec précision les limites légitimes de la liberté d’expression. Les deux voies théoriques alternatives que nous avons identifiées, les conceptions instrumentales et déontologiques de la liberté d’expression, ne se révèlent pas plus convaincantes. Nous montrons néanmoins qu’il est possible de préciser le principe de non-nuisance en y intégrant deux éléments auparavant négligés : la subjectivité du récepteur, et les rapports d’autorité qui existent entre le locuteur et le récepteur. Nous défendons ainsi l’idée que le principe de non-nuisance reste l’instrument le plus clair et le plus cohérent pour fonder les limites de la liberté d’expression, à condition de l’amender et de le compléter.